Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
TOUR EIFFEL COLORS
CASTELAIN Yves
Numéro de dépôt :
3690949
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TOUR EIFFEL COLORS
Déposée le 13 novembre 2009 par CASTELAIN Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUR EIFFEL COLORS »
Le déposant est CASTELAIN Yves domicilié(e) 27 avenue Paul Doumer - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTELAIN Yves domicilié(e) 27 avenue Paul Doumer - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque TOUR EIFFEL COLORS est expirée depuis le 13 novembre 2019.
CASTELAIN Yves a également déposé les autres marques suivantes : BIG PALACE
CASTELAIN Yves - 27 avenue Paul Doumer - 75116 - PARIS - France
CASTELAIN Yves - 27 avenue Paul Doumer - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Inscription le 27 décembre 2010 - Renonciation totale n°538304 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-27
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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